Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SCOLAIRE TOURQUENNOISE
ENTREPRISE PAPIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1575028
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2020

Présentation de la marque LA SCOLAIRE TOURQUENNOISE

Déposée le 12 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE PAPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SCOLAIRE TOURQUENNOISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE PAPIER domicilié(e) 100 rue de l'Epine - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 182 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SCOLAIRE TOURQUENNOISE est expirée depuis le 12 février 2020.

ENTREPRISE PAPIER a également déposé les autres marques suivantes : EQUINA , pédag'O , EQUINA SHOP , LA SCOLAIRE , STRATE O


ENTREPRISE PAPIER, Société par actions simplifiée - 100 rue de l'Epine - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 345182612


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163594 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 31 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°295193 - Publication au BOPI 2000-01-31

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2426998 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Ceintures de natation, ceintures de sauvetage, bouées de sauvetage, combinaisons de plongée, appareils et instruments nautiques, filets de sauvetage, flotteurs pour la natation, gants de plongée, filets de natation et de sauvetage, masques respiratoires de plongée, pince-nez, montures de pince-nez, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, sangles de natation, tampons d'oreilles pour la plongée, radeaux de sauvetage, filtres pour masques respiratoires, dispositifs de sauvetage, bouées de signalisation, scaphandres, appareils pour scaphandriers, sonars, lignes de sonde, mannequins de sauvetage. Décorations pour arbres de Noël, balanÇoires, ballons de jeu, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), bicyclettes fixes d'entrainement, canne à pêche, engins pour exercices corporels, appareils pour la rééducation du corps, appareils de culture physique, extenseurs, filets (articles de sport), flottes et flotteurs pour la pêche, appareils de gymnastique, haltères, hameÇons, fusils lance-harpons (articles de sport), leurres et lignes pour la pêche, palmes pour nageurs, nasses (engins de pêche), attirails de pêche, planches pour le surfing sans moteur,lignes de compétition pour équipement de piscines, filets pour le sport, jeux aquatiques gonflables, toboggans et glissoires pour piscines, jouets flotteurs, jeux aquatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].